Accueil marques.expert
/
Marques déposées par monsieur Franck ROBERT
/
incluZive
Marque enregistrée - Marque en vigueur

incluZive
Monsieur Franck ROBERT

Numéro de dépôt :
4615072
Date de dépôt :
16/01/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
16/01/2030
incluZive de Franck ROBERT

Présentation de la marque incluZive

Déposée par voie électronique le 16 janvier 2020 par monsieur Franck ROBERT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « incluZive » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-06 du 7 février 2020.

Le déposant est monsieur Franck ROBERT domicilié(e) 30 AVENUE HENRI BARBUSSE - 31300 - TOULOUSE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Franck ROBERT domicilié(e) 30 AVENUE HENRI BARBUSSE - 31300 - TOULOUSE - France.

La marque incluZive a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4615072.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque incluZive arrivera à expiration en date du 16 janvier 2030.

Franck ROBERT a également déposé les autres marques suivantes : EUREKAPRODS


Monsieur Franck ROBERT - 30 AVENUE HENRI BARBUSSE - 31300 - TOULOUSE - France


Monsieur Franck ROBERT - 30 AVENUE HENRI BARBUSSE - 31300 - TOULOUSE - France


Publication - Publication le 7 févr. 2020 au BOPI 2020-06

Enregistrement sans modification - Publication le 18 sept. 2020 au BOPI 2020-38

Éducation ; formation ; informations en matière d'éducation ; recyclage professionnel ; publication de livres ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne.